EMA COUTURE
Présentation de la marque EMA COUTURE
Déposée le 31 janvier 1977 par monsieur Michel ASSAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Brest), la marque française « EMA COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EMA COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EMA COUTURE est expirée depuis le 31 janvier 1987.
Michel ASSAEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018